Préambule
AUTOMOBILES CITROËN a ouvert ce site pour l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l’accès au site www.citroen-wrc.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
Publication
Le site www.citroen-wrc.com (ci-après « le Site »)
est publié par :
AUTOMOBILES CITROËN
Immeuble Colisée III – 12, rue Fructidor
75017 PARIS
FRANCE
Téléphone : (+33) 1.58.79.79.79
Société anonyme au capital de 16 000 000 d’euros immatriculée au Registre du Commerce
et des Sociétés de Paris sous le numéro B 642 050 199
Directeur de la publication : Yves Matton
Chef de projet : Marie-Pierre Rossi
Hébergeur du site : OVH
140 quai du Sartel
59100 Roubaix
FRANCE
Adresse e-mail de contact : citroen-wrc@citroen.com
Conception & Production
Zone Rouge
15 avenue Bernard Palissy
92210 Saint-Cloud
FRANCE
Droits de propriété intellectuelle
AUTOMOBILES CITROËN avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce Site :
sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées… et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le Site sont protégés par la législation sur les marques :
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Les éléments ainsi protégés sont la propriété de AUTOMOBILES CITROËN, ou de tiers ayant autorisé AUTOMOBILES CITROËN à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) est interdite, sans l’autorisation écrite préalable d’AUTOMOBILES CITROËN, hormis les exceptions visées à l’article L.122-5 du Code la Propriété Intellectuelle , sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois ans d’emprisonnement et de trois cent mille euros d’amende.
Crédits Photographiques des documents présents sur le site internet www.citroen-wrc.com
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Informations relatives aux produits et services
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Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante du produit, AUTOMOBILES CITROËN peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques, les équipements, les options et coloris des véhicules. Par ailleurs les techniques actuelles de reproduction ne permettent pas de reproduire fidèlement les couleurs. Les et/ou versions présentés sur ce site ainsi que leurs équipements, options et accessoires sont ceux distribués en France métropolitaine. Ils peuvent varier d’un pays à l’autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
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Services
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Le réseau commercial en France Métropolitaine d’AUTOMOBILES CITROËN est à la disposition de l’utilisateur du Site pour répondre à toutes ses questions concernant les produits et services présentés sur le Site. Il est rappelé que les membres du réseau commercial d’AUTOMOBILES CITROËN sont des commerçants indépendants qui restent libres de déterminer leurs propres tarifs et de participer ou non aux opérations proposées par AUTOMOBILES CITROËN (y compris les forfaits) et sont seuls responsables des informations qu’ils fournissent sur le Site.
Protection des données à caractère personnel
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Mises à jour
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L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions générales lors de chaque connexion.
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